Déposée par voie électronique le 10 mars 2018 par monsieur Mourad OUALI et monsieur Mademba Alexandre DIOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le carré bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-13 du 30 mars 2018.
Les déposants sont monsieur Mourad OUALI domicilié(e) 7 allée Antoine Sartori - 94140 - Alfortville - France et monsieur Mademba Alexandre DIOP domicilié(e) 37 rue Veuve Lacroix - 92250 - La Garenne Colombes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mademba Alexandre DIOP domicilié(e) 37 rue Veuve Lacroix - 92250 - La Garenne Colombes - France.
La marque Le carré bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Mourad OUALI - 7 allée Antoine Sartori - 94140 - Alfortville - France
Monsieur Mademba Alexandre DIOP - 37 rue Veuve Lacroix - 92250 - La Garenne Colombes - France
Monsieur Mademba Alexandre DIOP - 37 rue Veuve Lacroix - 92250 - La Garenne Colombes - France
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740035 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748308 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07
Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; farine ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche; bois bruts ;
Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses.
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